MENTIONS LÉGALES

1-EDITEUR

Le site Tam-Code (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l’adresse www.tam-code.com.

Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur »), il est la propriété de la société KITSON sprl.

Il est édité par : KITSON sprl (ci-après dénommée « Tam-Code »)
Société A Responsabilité Limitée
Siège social : Rue de Lusambo 36, 1190 Bruxelles, Belgique
Email: [email protected]
N° TVA: BE 0844.753.204

2-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nos marques, designs, droits d’auteur, nom commercial, enseigne et autres droits de propriété intellectuelle ne doivent pas être utilisés sans autorisation. Il est interdit de copier, reproduire, modifier, adapter, distribuer ou utiliser de quelque manière que ce soit tout élément de la propriété intellectuelle de KITSON sprl ainsi que tout élément du présent site. Toute utilisation non autorisée de nos droits de propriété intellectuelle est passible de poursuites judiciaires et de lourdes sanctions. Si vous souhaitez utiliser nos droits, documents d’information ou éléments de notre site Web, vous devez obtenir notre autorisation écrite préalable.

3- RESPONSABILITÉS

Tam-Code fait ces meilleurs efforts pour assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur ce site, néanmoins, Tam-Code : ne garantit en aucune façon la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Tam-Code se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur son site à tout moment et sans préavis.

4- LIENS

La création de lien hypertexte vers le site www.tam-code.com ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société Tam-Code. Tam-Code décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son site.

5- COOKIES

Les « cookies » sont des identifiants alphanumériques déposés sur votre ordinateur, votre téléphone mobile ou votre tablette numérique, par l’intermédiaire de votre navigateur Internet, afin de reconnaître votre navigateur et vous proposer des services personnalisés. Nous utilisons des cookies pour les besoins de la navigation sur notre site internet, afin de mémoriser vos préférences, de vous donner une meilleure expérience client et optimiser notre site internet en fournissant un contenu adapté à vos besoins.

Nous utilisons les cookies afin de :
– Vous identifiez lorsque vous vous connectez à notre site internet.
– Déterminer les paramètres de votre navigateur Internet (navigateur utilisé, plug-ins installés, etc.).
– Mémoriser votre panier d’achat et les options d’achat.
– Connaître les produits que vous consultez et achetez, afin de vous fournir des suggestions adaptées.

Nous ne recueillons pas de données personnelles mais uniquement des données statistiques afin d’optimiser notre site internet. Lorsque vous naviguez sur www.tam-code.com, vous pouvez remarquer que certains contenus proviennent d’autres sites internet. Nous vous offrons également la possibilité de partager des informations grâce aux réseaux sociaux tels que Facebook. Tam-Code ne contrôle pas les cookies issus de sites tiers et nous vous suggérons de consulter directement ces sites pour plus d’informations sur leurs cookies et leur paramétrage. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur de la manière suivante :

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Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :
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Pour Microsoft Internet Explorer 5 :
1. Choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
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3. Personnaliser le niveau » à l’aide du curseur

Pour Netscape 6.X et 7. X :
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Pour Opéra 6.0 et au-delà :
1. Choisissez le menu « Fichier » puis « Préférences »
2. Vie Privée
3. Cookies

6- DONNÉES PERSONNELLES

Tam-Code s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Pour plus d’information, il est renvoyé vers la Politique de la Vie Privée disponible ici. Le site est soumis au droit belge. Les juridictions belges sont seules compétentes pour connaître de tout litige relatif à l’accès ou à l’utilisation du Site.

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